La présente politique de confidentialité s’applique à l’ensemble des données qui sont collectées via notre site internet accessible à l’adresse URL www.spengler.fr (ci-après « le Site »).
La protection de vos données personnelles est fondamentale, raison pour laquelle nous souhaitons vous informer en détail par la présente, des données que nous collectons lorsque vous visitez notre Site, lorsque vous renseignez votre dispositif médical dans la rubrique GARANTIE ou lorsque vous participez à notre blog « l’Institut Spengler » et comment nous utilisons et traitons ces données selon les finalités ci-après définies. Nous aimerions également vous informer des mesures de protection que nous avons prises sur le plan technique et organisationnel afin d’assurer un niveau de protection conforme à nos obligations légales.
Veuillez noter que cette politique de confidentialité peut être mise à jour de temps à autre dans le cadre de la mise en œuvre de nouvelles techniques et / ou de modifications légales. Bien entendu, nous tiendrons toujours compte de vos intérêts de manière appropriée lors de toute modification.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Regulation) adopté par le Parlement Européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, SPENGLER vous informe des points suivants :
- Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est la société SPENGLER SAS, ayant son siège social au 30 rue Jean de Guiramand 13290 AIX EN PROVENCE (ci-après « SPENGLER »).
Le Délégué à la Protection des Données désigné par SPENGLER est : LACHAUX, NICOLAS, nlachaux@spengler.fr
- Finalités du traitement ET BASE LEGALE
SPENGLER collecte vos données personnelles via le Site afin de répondre à deux finalités principales :
- Enregistrer en garantie un dispositif médical SPENGLER afin d’assurer le suivi de votre dispositif médical et répondre à nos obligations de traçabilité. Dans ce cas, le traitement est fondé sur l’exécution du contrat d’achat du dispositif médical ainsi que sur le respect de nos obligations légales.
- Devenir membre de l’Institut SPENGLER afin de recevoir la newsletter, participer à des débats sur différents sujets médicaux et questions de R&D, à des tests sur des prototypes de dispositifs médicaux et répondre à une ou deux enquêtes sur un sujet ponctuel par an. Dans ce cas, le traitement de vos données est fondé sur votre consentement exprès et spécifique (case à cocher), que vous pouvez retirer à tout moment.
Par ailleurs, SPENGLER est susceptible de traiter vos données personnelles :
– aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandés (notamment : l’envoi de la Newsletter, sollicitation pour des tests produit, questionnaires;
– aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ;
– aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents événements relatifs au dispositif médical que vous avez enregistré via le formulaire sur notre Site.
Dans ces trois hypothèses, le traitement de vos données est fondé sur votre consentement exprès et spécifique (case à cocher) que vous pouvez retirer à tout moment.
- Catégories de données collectées
Pour l’enregistrement du dispositif médical en garantie, les catégories de données collectées sont : Nom, prénom, mail, ville, profession, dispositif médical ainsi que son numéro de LOT et son numéro de série.
Dans ce cadre, le dispositif médical peut être renseigné soit par le professionnel de santé soit par le patient lui-même.
Pour l’inscription à l’Institut SPENGLER, les catégories de données collectées sont : Nom, prénom, mail, la ville et la spécialité du professionnel de santé.
- Destinataires
Vos Informations Personnelles sont destinées à :
– SPENGLER (Service marketing et Service Qualité et Réglementaire)
– le prestataire informatique qui, en qualité de sous-traitant, héberge les données du Site.
SPENGLER s’engage à ne jamais commercialiser vos données personnelles à des tiers.
- Durée de conservation
Vos données personnelles sont conservées par SPENGLER uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte, à savoir :
- S’agissant des données collectées dans le cadre de la garantie de nos dispositifs médicaux : 10 ans en application de nos obligations légales,
- S’agissant des données collectées dans le cadre de votre adhésion à l’Institut SPENGLER : pour la durée de votre adhésion à l’Institut SPENGLER, sous réserve du retrait de votre consentement,
- S’agissant des données afin de vous adresser notre newsletter ou des informations relatives à nos produits :
- Si vous êtes l’un de nos clients, vos Données utilisées à des fins de prospection commerciale seront conservées pendant un délai maximum de trois (3) ans à compter de la fin de notre relation commerciale.
- Si vous êtes l’un de nos prospects, non encore client, vos Données seront conservées pendant un délai de trois (3) ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant de vous.
- Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous reprendrons contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive de votre part, nous nous engageons à supprimer ou archiver vos Données.
- S’agissant des données collectées via les Cookies : 13 mois à compter de votre acceptation (Bandeau), sous réserve du retrait de votre consentement.
- Droits Informatiques et Libertés
Vous disposez, à l’égard du traitement de vos données, des droits suivants :
- Le droit d’accès,
- Le droit de rectification,
- Le droit de limitation,
- Le droit de suppression,
- Le droit d’opposition,
- Le droit à la portabilité,
- Le droit de retrait du consentement aux traitements fondés sur cette base légale,
- Le droit de formuler des directives post-mortem,
- Le droit de plainte devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes ou par courrier postal en écrivant à : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.).
L’exercice de ces droits se fera en nous transmettant votre demande :
- Soit par email à l’adresse : contact[@]spengler.fr;
- Soit par courrier postal à l’adresse : SPENGLER SAS, 30 rue Jean de Guiramand 13290 AIX EN PROVENCE
Pour accéder à votre demande, nous aurons besoin de connaître votre identité.
Nous pourrons par conséquent solliciter la photocopie de l’une de vos pièces d’identité portant votre signature.
Vous devrez également nous préciser l’adresse à laquelle la réponse doit vous être adressée.
Nous vous adresserons une réponse dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de votre demande. Ce délai pourra être prolongé de deux (2) mois supplémentaires compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.
- SECURITE
La sécurité est au cœur de nos préoccupations.
Par conséquent, nous mettons en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées, et notamment des mesures physiques, matérielles et logicielles, pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de vos données personnelles, et les protéger contre tout accès, utilisation, détournement, modification, altération, divulgation ou destruction par des personnes non autorisées.
SPENGLER stocke vos données personnelles sur des serveurs situés en Union Européenne.
- Cookies
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le Site web, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation :
| Cookies Sendinblue | Permet d’automatiser les actions marketing, de gérer la publication de contenus et de publier des formulaires. |
| Cookies Google Analytics | Permet d’établir des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de SPENGLER. |
| Durée | Durée maximum de 13 mois, sous réserve du retrait de votre consentement. |
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejetés systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :
Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
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Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR
Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’information relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter à l’adresse suivante : contact[@]spengler.fr